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coincheur06
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133 message(s)
Statut: coincheur06 est déconnecté

PostĂ© - 27 aoĂ»t 2020 :  20:28:46  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour a tous

copro de petites villas avec piscine commune.
je suis proprietaire d'une de ses villas. Au fond de mon jardin, se trouve un petit portail qui donne directement sur cette piscine. Or, la piscine se trouve environ a un metre en contrebas et il n'existe pas d'escalier pour y acceder. il faut que j'utilise un autre chemin, mais beaucoup moins rapide pour y acceder. j'ai demande au syndic de mettre a l'ordre du jour de la prochaine AG , l'autorisation de mettre a mes frais, bien sur, un petit escalier discret et demontable si besoin, ou disons une petite rampe d'acces.
j'ai deja cru comprendre que cette modif avait des opposants. je precise que meme en passant par ce moyen, je suis oblige de passer par le pediluve.

ma question svp: rien ds le reglement de copro.
Mais puisque ce portillon au fond du jardin a ere cree depuis longtemps, sans oposition, peut etre meme cree a la construction, (aucun cas similaire)
peut-on m'empecher de finir?

merci a tous
au fond



nefer
Modérateur

12909 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 PostĂ© - 27 aoĂ»t 2020 :  21:02:19  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
il s'agit de travaux sur parties communes
vous devez demander une autorisation à l'AG en proposant le texte de la résolution, le projet de résolution , un descriptif des travaux avec un plan

attention: cela pourrait permettre Ă  des personnes de passer chez vous...

Édité par - nefer le 27 août 2020 21:02:46

quelboulot
Modérateur

3555 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 27 aoĂ»t 2020 :  21:14:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Au fond de mon jardin, se trouve un petit portail qui donne directement sur cette piscine. Or, la piscine se trouve environ un metre en contrebas et il n'existe pas d'escalier pour y acceder.


Portail installé depuis quelle date ? Pas d'opposition de la copro ?

Et si vous réalisiez vos marches d'escalier dans votre terrain pour compenser cette différence d' 1 mètre, il suffirait que vous obteniez l'autorisation de réaliser votre portail 1 mètre plus bas qu'actuellement et qu'éventuellement (on ne sait rien de la configuration des lieux) vous obteniez la possibilité de modifier le mur/muret de soutènement entre votre terrain et la piscine...

le reste suivez les conseils de Nefer

Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

coincheur06
Contributeur actif

France
133 message(s)
Statut: coincheur06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2020 :  07:03:21  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merci pour vos reponses

un petit escalier, voir une petite echelle demande bien sur aucun travail supplementare. enlever la terre dans mon propre jardin suppose une travail vraiment different et nettement plus complexe.
non personne ne pourra passer par ce portillon, car il arriverait que dans mon jardin grillage et ensuite dans mon appartement.
Je ne. connais pas la date de la creation de ce portillon.
je pensais a une petite echelle demontable en alu, amelioree de quelques marches car je suis loin d'avoir encore 20 ans.
j'avoue etre decu d'autant que je me demande bien a quel autre usage pourrait servir ce portillon
bon, je vais attendre l'ag, en esperant obtenir cette autorisation, meme si c'est mal parti.
merci

rambouillet
Pilier de forums

16604 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2020 :  08:28:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
vous n'avez pas d'autre choix que de passer par une AG pour faire ces travaux sur une partie commune et ce pour 2 raisons :
* modification d'une partie commune
* transformation de fait d'une partie commune en partie privative (ou commune Ă  jouissance privative) de par l'empattement de cet escalier qui ne servirait qu'Ă  votre lot....

Vu l'ancienneté, il est bien possible qu'un ancien copro ait fait cette ouverture à "l'arrache" et ensuite n'ait pas obtenu l'autorisation de faire l'escalier.....

coincheur06
Contributeur actif

France
133 message(s)
Statut: coincheur06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2020 :  09:55:37  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
et si, j'arrive a me procurer les plans de la copro?
et si, ce portillon est indique, cela ne voudrait il pas prouver que l'acces direct a la piscine par mon jardin etait prevu?
dans ce cas, pensez vous svp qu'une autorisation de l'ag soit toujours necessaire?
merci et desole de modifier ma question initiale

rambouillet
Pilier de forums

16604 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2020 :  10:45:32  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
oui, car en tant que copro, vous n'auriez pas le droit d'intervenir pour faire une adaptation de la partie commune.

Avez vous vérifié la nature de la clôture : commune, commune à jouissance privative ou privative.

PS : à signaler que si vous trouvez un plan, il faudrait qu'il soit contractuel (donc signé par le premier copro...)

coincheur06
Contributeur actif

France
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Statut: coincheur06 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2020 :  14:19:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merci rambouillet
je vais verifier la nature de la clĂ´ture avec le rdc, au besoin en demandant au cs ou au syndic.
mais, pourriez vous me dire svp, les consequences que cela pourrait entraîner?
 
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