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En théorie pas possible. Qui possède le sol possède le sous-sol. Nous exclurons les copropriétés et autres assemblages multi-dimentionnels ...
Pourtant, on peut apparemment, sur titre, être propriétaire d'une cave sous le sol du voisin.
Toutefois, l'urbanisme ne reconnaît pas ce droit. Le cadastre ne fait pas état d'une éventuelle cave sous la parcelle, et accorde, sans la moindre question, droit de construire au propriétaire du sol inconscient ...
Tout au plus considère-t-il qu'il y a servitude d'emplacement de cave ... Et de vous renvoyer vers les tribunaux civils ...
Dans ce cas, si vous n'êtes pas chez vous dans votre cave, pourquoi aller s'embêter (question précédente) dans des calculs de SHON et SHOB ?
pensez au cas d'une cave... à champignon (plusieurs 100 aines de m2 !!!) transformée en discothèque par exemple.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Edité par - Emmanuel WORMSER le 01 juin 2007 23:50:10
La division verticale du sol existe bel et bien. Comme l'évoque wroomsi, c'est le cas des champignonnières mais il y a aussi plein d'autres cas. Selon les recherches que j'ai pu faire sur ce sujet (je m'intéresse aux troglodytes), c'est le Code Civil qui sert de référence pour régler les différents entre le fonds du dessus et le fonds du dessous (c'est leurs appellations). En gros, c'est un principe de réciprocité qui s'applique, chaque fonds devant respecter l'intégrité de l'autre. On trouve aussi des servitudes, mais celles-ci concernent l'accès que le fonds du dessus doit consentir au fonds du dessous ainsi que d'éventuelles aérations. Au niveaux urbanisme et fiscalité, il semble que seul le fonds du dessus soit assujetti à des règles précises. Pour le fonds du dessous, c'est plus délicat. Mais dans quelques mois, je serai peut-être en mesure de vous recopier ma feuille d'imposition pour un habitat troglodyte...
Au niveaux urbanisme et fiscalité, il semble que seul le fonds du dessus soit assujetti à des règles précises. Pour le fonds du dessous, c'est plus délicat. Mais dans quelques mois, je serai peut-être en mesure de vous recopier ma feuille d'imposition pour un habitat troglodyte...
Je l'attends, Larocaille, mais d'ores et déjà, j'ai pris ma décision : je me saoule tout seul dans ma cave, et pas une goutte pour le fisc ... puisque leurs acolytes ont l'air de dire qu'elle n'existe pas ...
Cho, La France est le pays des vins, ce qui nous confère le droit d'avoir une cave qui ne compte pas comme surface habitable. Le fisc a le droit de s'intéresser à nos liquidités mais celles de la cave sont protégées de toute inquisition.
Et dire qu'il y en a qui osent mettre des bouteilles d'eau dans leur cave!
Posséder le sol et pas le sous-sol
Forum fermé
Posté - 01 juin 2007 : 22:42:11
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